33e congrès de l’ANEM

32e congrès les 13 et 14 octobre 2016
Saint-Dié-des-Vosges-Gérardmer (Vosges)

Cette année, deux communes vosgiennes Saint-Dié-des-Vosges et Gérardmer accueilleront le 32e congrès des élus de la montagne et seront des lieux de rencontres, de débats et de convivialité entre élus, experts et forces vives de la montagne.
 

  Jeudi 13 octobre 2016, retour en images

 Vendredi 14 octobre 2016, retour en images

 

Jeudi 13 octobre – Saint-Dié-des-Vosges
14h00 /  La montagne dispose-t-elle de l’ensemble de ses atouts en matière touristique ?

 

Si la montagne présente une offre touristique comparable à nulle autre (le ski et les sports d’hiver), avec plus de 55 millions de journées-skieurs, dont 70 % de clients français, son potentiel et sa vocation vont bien au-delà de ce produit phare. Le nombre de ses atouts, notamment la richesse de son patrimoine naturel (paysages, faune et flore) mais aussi industriel et architectural, lui donne vocation à accueillir des touristes 365 jours par an qu’il s’agisse de familles, de randonneurs, de scolaires ou d’autres touristes… venus du monde entier.
Dans un contexte concurrentiel exacerbé, la montagne offre-t-elle une qualité d’accueil à la hauteur des attentes de la clientèle : simplicité d’accès et diversité des produits, cohérence des destinations au niveau régional, départemental et local, « empreinte numérique de la marque », transports, langues, hébergement… ? Comment permettre aux acteurs locaux, notamment aux saisonniers, de s’adapter aux nouvelles exigences ? Le tourisme social et les classes de découverte ont-ils un avenir ? Sur le plan de la promotion touristique, les communes disposent elles des instruments adaptés aux enjeux de leur territoire ?
 

16h30 / Pour une couverture numérique intégrale du territoire



Le gouvernement poursuit son objectif d’une couverture intégrale du territoire national en très haut débit fixe pour 2022 via principalement la fibre optique. S’agissant de la téléphonie mobile, l’ensemble des communes devront être couvertes en 2G et 3G avant la fin 2017 et en 4G avant 2024.
Quel est le niveau d’équipement de la montagne aujourd’hui et quel sera-t-il réellement demain ? À quelle échéance et selon quelles modalités les zones blanches et grises de la téléphonie mobile seront-elles résorbées ? Le très haut débit fixe et mobile pour tous en montagne, c’est pour quand ? Avec quelles technologies, quels financements ?
L’ensemble de la population est-elle en capacité de s’approprier les multiples usages issus de la révolution numérique ? Des actions d’information et d’accompagnement à l’utilisation des outils numériques sont nécessaires. Qui est en mesure de les assurer et sur qui s’appuyer : les collectivités territoriales, les personnes publiques ou privées en charge d’une mission de service public d’aménagement du territoire implantées en montagne ?

Vendredi 14 octobre - Gérardmer
10h00 / L’acte II de la loi montagne pour un nouveau pacte avec la nation

Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, rédigé par le gouvernement et l’ANEM, est débattu au Parlement et devrait être adopté en fin d’année. Ce texte, qui conforte les principes fondamentaux de la loi de 1985 (spécificité, solidarité, adaptation, expérimentation…), est l’aboutissement d’un processus de longue haleine alimenté avec constance par les élus soucieux de renouveler certains outils de la loi montagne pour être en phase avec les défis actuels et futurs de la société (tels que numérisation ou changement climatique). Pour élaborer un nouveau pacte avec la nation, les élus de la montagne ont revisité toutes les problématiques, de la reconnaissance institutionnelle à la vie quotidienne, en passant par l’activité économique et les services au public, sans oublier les finances, et relayé les aspirations de l’ensemble des acteurs de la montagne.
Avec la participation de ses principaux promoteurs et du ministre référent, cette table-ronde fera une première analyse à mi-parcours du débat parlementaire et identifiera les éventuels ajustements ou correctifs à apporter d’ici l’adoption définitive de la loi.

 

Communiqué de presse 
32e congrès de l’ANEM à Saint-Dié-des-Vosges et Gérardmer : les élus de la montagne se réunissent avant la dernière ligne droite pour l’adoption de la loi Montagne

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31e congrès au Puy-en-Velay (Haute-Loire) - 15 et 16 octobre 2015

 

Le résumé du jeudi 15 octobre 2015

Le résumé du vendredi 16 octobre 2015

 

Discours du 31e Congrès.

Discours d'ouverture de Laurent WAUQUIEZ, Président de l'ANEM, député de la Haute-Loire.
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Discours d'André VALLINI, Secrétaire d'État à la Réforme territoriale.
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Discours Jean-Pierre MARCON, président du conseil départemental de la Haute-Loire.
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Discours de René SOUCHON, ancien ministre, président du conseil régional d’Auvergne.
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Discours de clôture de Laurent WAUQUIEZ, président de l’ANEM, député maire du Puy-en-Velay.
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PRESENTATION DU 31e CONGRES

Dès janvier, le Premier ministre a confié une mission aux députées Annie GENEVARD et Bernadette LACLAIS afin qu’elles fassent des propositions opérationnelles pour actualiser la loi de 1985 dont les principes fondateurs restent intangibles.

L’ANEM et de très nombreux élus ainsi que les divers acteurs se sont mobilisés pour alimenter la réflexion. Le rapport, qui contient 37 propositions déclinées en 99 mesures, sera au centre des débats du congrès.

Parallèlement, d’autres chantiers ont fait l’objet d’une mobilisation aussi soutenue parce qu’indissociables de l’avenir de nos collectivités : la réforme territoriale (loi NOTRe) et son impact sur la gouvernance notamment, la réforme des dotations et de la péréquation et les conséquences sur la capacité à maintenir nos services de proximité, la transition énergétique… Autant de sujets qui seront abordés lors du congrès.

Enfin, notre succès pour le réaménagement du calendrier scolaire, afin que nos stations puissent rester en tête du classement mondial, et notre détermination pour obtenir un aménagement numérique de nos territoires illustrent notre engagement permanent attestant que nulle autre n’a autant LA MONTAGNE EN TÊTE que l’ANEM qui se bat sur tous les fronts.

14H30 / TABLE RONDE

QUELLE PLACE POUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ? QUELLES RÉPERCUSSIONS POUR LA MONTAGNE ?

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 assigne à la France des objectifs quantifiés (réduction globale de la consommation, part des énergies renouvelables dans la production globale, réduction des émissions de gaz à effet de serre…). Fait remarquable, le dispositif mis en place ne vise pas tant les économies d’énergie que l’adaptation au changement climatique par la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES), en priorité.

Les conséquences de ce nouveau contexte pour la montagne seront au coeur de la réflexion.

La montagne a un rôle majeur en tant que fournisseur d’énergies renouvelables au premier rang desquelles figurent l’hydroélectricité, dont le renouvellement des concessions constitue un chapitre important de la loi de transition, la biomasse, le solaire, l’éolien et la géothermie constituant un gisement au potentiel très substantiel.

La réflexion portera sur les conditions dans lesquelles leur spécificité est prise en compte dans les nouvelles stratégies en matière de rénovation thermique, de développement des territoires à énergie positive, et d’obligations liées aux mobilités propres.

 

15H30 / TABLE RONDE

LE DROIT À L’ADAPTATION DES NORMES EN MONTAGNE

Dès 1985, la loi montagne avait prévu que « les dispositions de portée générale sont adaptées en tant que de besoin à la spécificité de la montagne. Les dispositions relatives au développement économique, social et culturel et à la protection de la montagne sont en outre adaptées à la situation particulière de chaque massif ou partie de massif ». Il n’empêche que, depuis 30 ans, les élus ont toujours le sentiment que la situation particulière de leurs territoires n’est pas prise en considération de façon adéquate qu’il s’agisse d’urbanisme, de logement, de tourisme, de mobilité, d’accessibilité, d’agriculture, de service public, d’assainissement et d’environnement…

Ce n’est donc pas un hasard si la première proposition du rapport pour un acte II de la loi montagne porte précisément sur les normes en montagne.

 

17H00 / TABLE RONDE

POUR UNE VRAIE PÉRÉQUATION FINANCIÈRE ET DE SOLIDARITÉ NATIONALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

La réforme des collectivités locales et la modification de la péréquation interviennent dans un contexte de très forte amputation des concours financiers de l’Etat, sous couvert d’une contribution des collectivités à la réduction du déficit public.

Ces évolutions cumulées et majeures auront un impact très fort en montagne.

Aussi, les élus de la montagne revendiquent plus que jamais la reconnaissance de leur spécificité et la solidarité nationale pour les plus fragiles. Non seulement, ils souhaitent que les critères de calcul des dotations prennent en compte la singularité de leurs territoires mais aussi une valorisation de leur apport à la collectivité nationale qu’il s’agisse de ressources naturelles (la montagne est le château d’eau de la France), d’environnement ou d’énergie…

De récents rapports parlementaires, celui consacré à l’Acte II de la loi montagne d’Annie GENEVARD et Bernadette LACLAIS, et celui de Christine PIRES-BEAUNE, Pour une dotation globale de fonctionnement équitable et transparente, font des propositions.

09H45 / TABLE RONDE

L’ACTE II DE LA LOI MONTAGNE

Voici bientôt un an, le Premier ministre venu célébrer les 30 ans de la loi montagne devant notre congrès a exprimé sa volonté d’écrire un acte II pour celle-ci.

Pour cela, il a confié une mission à des parlementaires pour obtenir des propositions concrètes permettant à nos territoires de répondre aux défis de demain. Si les principes fondateurs de la loi de 1985 restent d’actualité, l’avenir se prépare par la recherche d’opportunités de développement et la valorisation des ressources naturelles et économiques. Annie GENEVARD et Bernadette LACLAIS ont fait 37 propositions, déclinées en 99 mesures dans ce but.

L’acte II devra être l’expression d’un nouveau pacte entre la nation et les territoires de montagne, ainsi qu’entre les forces vives de celle-ci.

Les élus souhaitent qu’une nouvelle feuille de route soit assignée au gouvernement. Au coeur de leurs préoccupations, trois thèmes majeurs seront abordés : la gouvernance, l’aménagement numérique ainsi que le maintien des services au public et le développement économique.

 

Pour consulter le programme détaillé, cliquer ici.

 

Retour, en vidéos, sur les temps forts du congrès.
Les phrases à retenir de l'intervention du premier ministre, des membres du gouvernement et des responsables de l’ANEM. Les débat sur la nouvelle organisation territoriale et les services publics, le résumé de ces journées d'échanges.

Cliquer sur l'image pour lancer la vidéo

TABLES RONDES

Très haut débit : quelle optique pour la montagne ?
En savoir plus - Motion

Le gouvernement a arrêté sa stratégie avec une « feuille de route » pour déployer le très haut débit (THD). Il a apporté des précisions sur le financement et le pilotage des investissements du THD.
Si la couverture intégrale du territoire en fibre optique est le but final, le réalisme ne recommande-t-il pas le pragmatisme de la montée en débit pour que les montagnards puissent accéder au THD avant 2020-25 ?
La priorité n’est-elle pas d’éviter la fracture numérique territoriale grâce à la péréquation et à la solidarité nationale ?

La montagne : gisement d’énergies renouvelables
En savoir plus - Motion

Jusqu’en juillet dernier, un débat national a permis de recueillir l’avis des acteurs de tous horizons (professionnels, collectivités, citoyens…) sur la transition énergétique telle qu’ils la conçoivent à court, moyen et long terme afin notamment d’élaborer le projet de loi de programmation qui devait être présenté au parlement à l’automne.
L’une des clés est de donner une part accrue aux énergies renouvelables. Dans ce domaine et de longue date, la montagne apporte une part majeure de l’énergie renouvelable avec la production hydroélectrique (4/5 de l’électricité renouvelable). D’autres énergies sont disponibles et exploitables : biomasse, éolien, solaire, géothermie, méthanisation…
Comment valoriser ces gisements insuffisamment exploités en montagne ? Quelles difficultés techniques, économiques ou juridiques?

Décentralisation : quelle place, quelle reconnaissance, quelle différence pour la montagne ?
En savoir plus - Motion

L’ANEM, qui regroupe tous les niveaux de collectivité locale (communes, intercommunalités, départements et régions), n’a pas voulu se prononcer sur la répartition des compétences entre les unes et les autres.
Par contre, elle défend des principes fondamentaux pour donner toute sa place à la montagne : représentation dans les nouvelles instances de gouvernance (Haut conseil des territoires et conférence territoriale pour l’action publique), renforcement et coordination des institutions propres à la montagne, prise en compte de la spécificité montagne dans le découpage des cantons, péréquation des ressources financières au nom de la solidarité nationale, solidarité de l’aval vers l’amont…
Quelles sont les voies pour faire reconnaître la spécificité montagne ?

 

6 MASSIFS A L'UNISSON
Bastelica (Corse du Sud)

Nouvel acte de la décentralisation, réflexion sur l’accès aux soins, perspectives européennes 2014/2020… seront les grands thèmes abordés lors du 28ème congrès de l’Association nationale des élus de la montagne à Bastelica (Corse-du-Sud), les 25 et 26 octobre prochains.

Comme chaque année, plusieurs ministres sont sollicités pour participer aux débats.
Promoteurs d’une politique nationale et européenne de la montagne, les élus aborderont au cours du 28ème congrès des thèmes majeurs pour l’avenir de près d’un quart du territoire national et présenteront leurs propositions.
Nouvel acte de la décentralisation : les élus de la montagne restent très attentifs au respect de la spécificité montagne, dans le cadre de la réforme à venir, notamment à propos de la future organisation territoriale et de l’évolution du mode de scrutin des futurs représentants des départements.
Accès aux soins en montagne : la lutte contre les déserts médicaux, la création de pôles de proximité, le temps de trajet 30 minutes maximum pour les urgences, engagement du Président de la République, et le financement de l’hôpital public seront plus que jamais à l’ordre du jour.
Politiques structurelles et fonds européens, perspectives 2014/2020 : au-delà des principes défendus dans la déclaration commune ANEM-Organisations Professionnelles Agricoles d’Annecy de 2008, les perspectives pour l’agriculture de montagne et la politique de cohésion seront au coeur du débat.
Toutes ces questions déterminantes doivent s’intégrer dans une approche globale pour relancer une politique nationale de la montagne qui passe par une loi de modernisation et d’actualisation de la loi montagne de 1985, revendiquée par Vincent DESCOEUR, et Chantal ROBIN-RODRIGO, respectivement Président et Secrétaire générale de l’ANEM.

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INFORMATION NAVETTES

Les navettes de transfert aller au départ de l’aéroport d’Ajaccio seront mises en place à partir du mercredi 24 octobre de 17h00. Elles desserviront les hôtels indiqués dans le bulletin d’hébergement.
Les navettes de transfert retour à destination de l’aéroport d’Ajaccio seront mises en place jusqu’au samedi 27 octobre à 14h00, en partance des hôtels indiqués dans le bulletin d’hébergement.
Des navettes circuleront entre les hôtels et le congrès durant cette période.

ACCES

Par la route

Au départ de la gare maritime d’Ajaccio
Au 1er rond-point de la gare maritime, tourner à droite et suivre la direction Sartène / Bonifacio puis prendre la RN 196 jusqu’au village de Cauro (20 km depuis Ajaccio). A la sortie de Cauro, prendre à gauche la D 27 en direction de Bastelica (20 km depuis Cauro)

Au départ de l’aéroport d’Ajaccio Campo dell'oro
Suivre la direction Sartène / Bonifacio sur la RN 196 jusqu’au village de Cauro (13 km depuis l’aéroport). A la sortie de Cauro, prendre à gauche la D 27 en direction de Bastelica (20 km depuis Cauro)

En avion

Aéroport le plus proche de Bastelica : Ajaccio à 35 km. Comptez 45 minutes pour rejoindre Bastelica par la route.
Pour obtenir les tarifs préférentiels consentis pour cet événement, cliquer ici.
Code identifiant : 16913AF
Vous devez garder et pouvoir présenter le programme de la manifestation comme justificatif de l’utilisation du tarif consenti. Pour connaître votre agence Air France la plus proche, consultez : www.airfrance.com

En Bateau (Traversée vers Ajaccio avec ou sans véhicule)

Au départ de Toulon et de Nice
Corsica Ferries
0 825 095 095 (0,15 €/min)
www.corsica-ferries.fr

Au départ de Marseille
La Méridionale
Numéro Azur : 0 810 20 13 20
www.lameridionale.fr

HEBERGEMENTS

Pour vos réservations, vous pouvez contacter
Alliance Tours
Lieu dit Chiosello
20 119 BASTELICA
Tél. : 04 95 50 75 34
Fax : 04 95 50 76 58
anem.alliancetours@laposte.net

SEJOURS DANS LA VALLEE DU PRUNELLI

Pour découvrir les richesses de la vallée du Prunelli, contacter l’Office de tourisme :
Pela Curacchia - 20 129 Bastelicaccia
Tél./ Fax : 04 95 22 55 13 - www.tourisme-prunelli.com

 

 

COPYRIGHT © PHOTOS: Jean-Pierre BELZIT

• 2003 : Lamoura Jura
• 2002 : Gap Alpes du Sud
• 2001 : Mazet Saint Voy Massif central
• 2000 : Gérardmer Vosges
• 1999 : Arette Pyrénées
• 1998 : Autrans Alpes du Nord
• 1997 : Bastia Corse
• 1996 : Malbuisson Jura
• 1995 : Revel Méolans - Ubaye Alpes du Sud
• 1994 : Fournels-Aubrac Massif Central
• 1993 : Sainte Marie aux Mines Vosges
• 1992 : Foix Pyrénées
• 1991 : Albertville Alpes du Nord
• 1990 : Zonza Corse
• 1989 : Les Rousses Jura
• 1988 : Issoire Massif Central
• 1987 : Toulouse Pyrénées
• 1986 : Lyon
• 1985 : Paris